Commune de Thivars
  • home
  • Actualités
    Actualités
  • VIE MUNICIPALE
    La mairie Conseil municipal Proces verbaux Arrêtés municipaux Commissions et syndicats Guide des démarches Vos démarches administratives Urbanisme, habitat et cadastre Salle municipale Enfance et jeunesse Séniors Bulletin municipal A propos de Thivars DICRIM
  • VIE PRATIQUE
    Numéros utiles Annuaire touristique Transports Environnement Eau et assainissement Plan d'accès Culte Scolarité
  • VIE ASSOCIATIVE
    Annuaire des associations Documents pour les associations
  • VIE ECONOMIQUE
    Artisans - Commerces - Entreprises Marchés publics
  • CONTACT
    Contacts

Proces verbaux

Accueil / VIE MUNICIPALE / Proces verbaux

Recherche par année -

Date Nom
11/01/2024

Compte rendu du 12 décemb 2023

18/12/2023

Compte rendu du 12 octobre 2023

13/10/2023

Compte rendu du19 septembre 2023

21/09/2023

Compte rendu du 04 juillet 2023

05/07/2023

Compte rendu du 13 juin 2023

14/06/2023

Compte rendu du 9 mai 2023

10/05/2023

Compte rendu du 04 avril 2023

14/04/2023

Compte rendu du 14 mars 2023

16/03/2023

COMPTE RENDU DU 10 JANVIER 2023

11/01/2023

Procès verbal du 29 novembre 2022

1 - 2 -3 -4

Proces verbaux

keyboard_arrow_rightListe des délibérations
×

Contacts

Commune de Thivars

2 place de la Mairie

28630 Thivars - FRANCE

+33 2 37 26 40 21

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes